Organisateur

CCE2 SRL – Rue de Hannut 15B, 1350 Marilles – Belgique

Toute inscription à une formation implique la prise de connaissance et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales.

Inscription et paiement
L’inscription est confirmée après réception du paiement complet. Le règlement doit être effectué avant le début de la formation. À défaut, l’accès pourra être refusé. Les éventuels frais bancaires/frais de change sont à la charge du participant.

Annulation et désistement 

Les vidéos ne peuvent faire l’objet d’aucun remboursement. Conformément à la Directive 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs, le droit de rétractation de 14 jours applicable aux ventes à distance (article 9) ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat, dès lors que leur exécution a commencé avec l’accord du consommateur et avec renoncement exprès à son droit de rétractation (article 16).

Pour les formations en visioconférence, dont l’exécution est différée dans le temps, le droit de rétractation de 14 jours s’applique tant que la formation n’a pas débuté. Il cesse dès le commencement de celle-ci, dès lors que l’exécution a été engagée avec l’accord préalable exprès du participant, matérialisé lors de l’inscription.  

Pour les formations en présence, les conditions d’annulation, de report ou de désistement sont précisées dans les conditions propres à chaque formation, notamment Slow Throwing® et Travaux Pratiques – Recherche d’émaux. Ces conditions prévalent. En cas d’empêchement majeur de l’organisateur (exemple problème de santé grave), la formation pourra être reportée ou annulée, et les sommes versées feront l’objet d’un remboursement ou d’un report, sans autre indemnité.

Cours en présentiel
Les horaires doivent être respectés. Les absences du participant ne donnent lieu à aucun remboursement ni rattrapage. Les participants s’engagent à utiliser le matériel avec soin et à respecter les consignes. 

Dans les formations Slow Throwing®, le nettoyage fait partie intégrante du temps de cours et comprend le nettoyage complet de l’espace de travail (tour, outils, sol et surfaces), effectué à l’eau. Les tabliers comportant de la terre sèche sont interdits afin de limiter l’exposition aux poussières de silice. 

Lors des Travaux pratiques de Recherche d’émaux, le port d’un masque est recommandé lors de la manipulation de matières premières sèches. Chaque participant est responsable de ses effets personnels et CCE2 SRL ne peut être tenue responsable d’un accident résultant d’une utilisation non conforme du matériel ou du non-respect des consignes.

Les participants sont responsables de l’organisation de leur transport et, le cas échéant, de leur hébergement. CCE2 SRL n’est pas responsable des incidents ou accidents survenus en dehors du cadre de la formation, notamment lors des trajets, du séjour ou de toute activité personnelle.

Cours en ligne et contenus numériques

L’inscription à une formation en ligne est strictement personnelle. Il n’est pas autorisé de suivre le cours à plusieurs personnes derrière un même écran : chaque participant doit être inscrit individuellement.

Les participants résidant dans l’Union européenne disposent d’un droit de rétractation de 14 jours.

En ce qui concerne les contenus numériques (vidéos), l’accès est fourni immédiatement après l’inscription. Dans ce cas, en acceptant les conditions générales et en accédant aux contenus, le participant reconnaît bénéficier d’un accès immédiat et renoncer à son droit de rétractation dès leur mise à disposition.

En ce qui concerne les cours en visioconférence, la participation nécessite une connexion stable ainsi qu’une présence avec caméra et micro activés. Le droit de rétractation de 14 jours s’applique jusqu’au début de la formation. Toutefois, il ne peut plus être exercé une fois le cours commencé, dès lors que le participant a accepté que la formation débute avant la fin de ce délai. 

En cas d’absence à une séance en visioconférence, le participant peut, dans la mesure du possible, être invité à rejoindre une session ultérieure. Les problèmes techniques liés à l’équipement ou à la connexion du participant ne donnent lieu à aucun remboursement.

Propriété intellectuelle
Les contenus pédagogiques sont destinés à un usage personnel. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Tout litige relève des tribunaux du siège de CCE2 SRL, sauf disposition légale impérative contraire.