Se préparer à un contrôle DGCCRF quand on est céramiste

Tout céramiste qui vend ses créations à usage alimentaire – donc de la vaisselle – doit se préparer à un contrôle DGCCRF. En France, les contrôles sont de plus en plus fréquents, et ils arrivent sans avertissement – mais en étant préparé, on peut gérer cette situation sereinement.

Cet article vous explique clairement comment monter un dossier solide pour être prêt en cas d’inspection.

1ère étape : Constituez un dossier de base

a) Rassemblez vos factures d’achat

• Classez ces factures d’achat d’argiles et pâtes, matières premières, émaux prêts à l’emploi… dans un dossier, pour prouver l’origine des matériaux et identifier vos fournisseurs : c’est la base de la traçabilité.

• Si vous avez des matières de récolte ou des matières qui proviennent de stocks anciens, identifiez-les clairement (origine, date, quantité).

b) Listez vos émaux / glaçures

Rédigez une liste des émaux que vous utilisez, en distinguant :

• les émaux “prêts à l’emploi” : notez leurs références exactes,

• vos émaux “maison” : inscrivez les recettes.

Cette liste prouve que vous maîtrisez ce que vous utilisez, et permet de remonter aux fournisseurs.

c) Rédigez une auto-attestation de conformité

C’est un document clé : il montre que vous êtes conscient·e des obligations légales. Un modèle :

Je soussigné(e) (nom ou raison sociale, adresse) certifie que les articles (description des pièces, collection, photos) sont conformes à la directive 84/500/CEE et (selon votre implantation), à l’arrêté du 7 novembre 1985 (France) ou à l’A.R. du 1er mai 2006 (Belgique).
Ces articles ne présentent pas de danger pour la santé, ne modifient pas la composition des aliments, et n’altèrent pas leurs caractéristiques organoleptiques.
Je déclare disposer du système de traçabilité (règlement 1935/2004) et des preuves de bonnes pratiques de fabrication (règlement 2023/2006), dont je joins un descriptif.
Cette attestation est accompagnée d’une analyse de laboratoire (ou mentionne “analyse en cours : je ferai parvenir le rapport dès réception”).

d) Analyse : pourquoi au moins en faire une même si le contrôle n’a pas encore eu lieu

• 

  Si vous n’avez pas encore réalisé d’analyse : faites au moins une analyse de migration dans un labo agréé. Cela montre que vous prenez la réglementation au sérieux.

• Dans votre auto-attestation de conformité, mentionnez “analyse en cours”, et précisez que vous fournirez le rapport dès qu’il sera disponible.

• Dans le cadre de la formation Surfaces Alimentaires, nous proposons ces analyses dans un laboratoire d’État agréé (valable en France). Les conditions pour réaliser une analyse en passant par notre intermédiaire, ainsi qu’une liste d’autres laboratoires se trouve dans cet article de blog.

2e étape : Complétez votre dossier

Par la suite, prenez le temps d’ajouter progressivement les documents suivants, qui renforcent la crédibilité de votre dossier.

• Les fiches de données de sécurité (FDS) que vous allez vous procurer petit à petit pour chaque matière première, ainsi que les fiches techniques quand elles existent

• Vos pratiques d’atelier = rédigez un document expliquant les étapes de votre processus de fabrication.  Cela signifie sans être exhaustif : préparation des émaux, application, cuisson, contrôles après cuisson, même visuels, et tout autre contrôle que vous réalisez. Ce document doit démontrer votre maîtrise des procédés.

• Indiquez également comment vous identifiez vos lots de production car cela renforce la traçabilité de vos produits. En cas de problème, cela permet de geler un lot spécifique plutôt que toute votre production, limitant ainsi l’impact d’une non-conformité.

• Vous pouvez également transposer vos recettes en formules molaires avec diagrammes et ratios de stabilité. Ce n’est pas obligatoire mais cela montre vos connaissances techniques.

• Un inventaire de votre stock : listez chaque matière première avec sa provenance, la quantité, la date d’achat etc.  Si vous achetez chez plusieurs fournisseurs, vous pouvez mentionner plusieurs lignes pour une même matière première.

Préparez un contrôle potentiel sur un marché

Pour éviter de transporter un gros classeur, vous pouvez copier tous vos documents sur une clé USB que vous gardez avec vous. Ce conseil a été partagé par TopTop Céramique, lors d’une interview.

Après la publication de l’article, Pauline m’a envoyé cette indication/rectification :  sur les marchés en Isère, le classeur papier est nécessaire, donc renseignez-vous localement. 

Points supplémentaires faciles à mettre en place

En cas d’inspection, plusieurs points supplémentaires seront vérifiés. Tout d’abord, le marquage correct des pièces. Si un article peut être confondu avec un objet destiné au contact alimentaire mais n’est pas alimentaire, il faut apposer de manière indélébile le symbole « verre et fourchette barré ». Un simple tampon personnalisé, facile à faire fabriquer en impression 3D pour quelques euros, permet de rendre ce marquage permanent.

Les inspecteurs vérifieront également que les prix sont correctement affichés, avec la devise clairement indiquée. Par exemple, « 35,- » n’est pas conforme ; il faut indiquer « 35 € ».

Conclusion : soyez prêt·e, pas stressé·e

Les contrôles DGCCRF peuvent impressionner, mais ils visent simplement à vérifier la sécurité des produits. Avec un dossier clair et anticipé, ils deviennent généralement une simple formalité. Les témoignages d’artisans contrôlés montrent qu’en cas de bonne préparation et de démarches engagées, les inspecteurs privilégient presque toujours un délai pour finaliser la conformité plutôt qu’une sanction.

Enfin, l’accueil joue un rôle important. Adopter un ton cordial améliore nettement le déroulement du contrôle. Par exemple : « Ravie de vous accueillir, je suis en train de mettre en place tout ce qui est requis. Je suis à l’écoute des conseils que vous pourrez me donner. » Cette attitude professionnelle et constructive contribue à une inspection sereine et bienveillante. Surtout gardez en tête que l’inspecteur est un être humain qui fait son travail.

N’hésitez pas à me contacter pour compléter cet article si vous avez vécu un contrôle DGCCRF ou souhaitez partager votre expérience.