Recycler du verre de bouteilles en céramique
janvier 24, 2023
4 commentaires
La seule formation Surfaces Véritablement Alimentaires + un accompagnement à vie !
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Tout céramiste qui vend ses créations à usage alimentaire – donc de la vaisselle – doit se préparer à un contrôle DGCCRF. En France, les contrôles sont de plus en plus fréquents, et ils arrivent sans avertissement – mais en étant préparé, on peut gérer cette situation sereinement.
Cet article vous explique clairement comment monter un dossier solide pour être prêt en cas d’inspection.
Classez ces factures d’achat d’argiles et pâtes, matières premières, émaux prêts à l’emploi… dans un dossier, pour prouver l’origine des matériaux et identifier vos fournisseurs : c’est la base de la traçabilité.
Rédigez une liste des émaux que vous utilisez, en distinguant :
les émaux “prêts à l’emploi” : notez leurs références exactes,
vos émaux “maison” : inscrivez les recettes.
Cette liste prouve que vous maîtrisez ce que vous utilisez, et permet de remonter aux fournisseurs.
C’est un document clé : il montre que vous êtes conscient·e des obligations légales. Un modèle :
Je soussigné(e) (nom ou raison sociale, adresse) certifie que les articles (description des pièces, collection, photos) sont conformes à la directive 84/500/CEE et (selon votre implantation), à l’arrêté du 7 novembre 1985 (France) ou à l’A.R. du 1er mai 2006 (Belgique).
Ces articles ne présentent pas de danger pour la santé, ne modifient pas la composition des aliments, et n’altèrent pas leurs caractéristiques organoleptiques.
Je déclare disposer du système de traçabilité (règlement 1935/2004) et des preuves de bonnes pratiques de fabrication (règlement 2023/2006), dont je joins un descriptif.
Cette attestation est accompagnée d’une analyse de laboratoire (ou mentionne “analyse en cours : je ferai parvenir le rapport dès réception”).
Si vous n’avez pas encore réalisé d’analyse : faites au moins une analyse de migration dans un labo agréé. Cela montre que vous prenez la réglementation au sérieux.
Dans votre auto-attestation de conformité, mentionnez “analyse en cours”, et précisez que vous fournirez le rapport dès qu’il sera disponible.
Dans le cadre de la formation Surfaces Alimentaires, nous proposons ces analyses dans un laboratoire d’État agréé (valable en France). Si vous souhaitez passer par notre intermédiaire, les conditions se trouvent dans le menu principal du site, sous l’onglet “Analyses“.
Par la suite, prenez le temps d’ajouter progressivement les documents suivants, qui renforcent la crédibilité de votre dossier.
Les fiches de données de sécurité (FDS) que vous allez vous procurer petit à petit pour chaque matière première, ainsi que les fiches techniques quand elles existent
Vos pratiques d’atelier = rédigez un document expliquant les étapes de votre processus de fabrication. Cela signifie sans être exhaustif : préparation des émaux, application, cuisson, contrôles après cuisson, même visuels, et tout autre contrôle que vous réalisez. Ce document doit démontrer votre maîtrise des procédés.
Indiquez également comment vous identifiez vos lots de production car cela renforce la traçabilité de vos produits. En cas de problème, cela permet de geler un lot spécifique plutôt que toute votre production, limitant ainsi l’impact d’une non-conformité.
Vous pouvez également transposer vos recettes en formules molaires avec diagrammes et ratios de stabilité. Ce n’est pas obligatoire mais cela montre vos connaissances techniques.
Pour éviter de transporter un gros classeur, vous pouvez copier tous vos documents sur une clé USB que vous gardez avec vous. Ce conseil a été partagé par TopTop Céramique, lors d’une interview.
Après la publication de l’article, Pauline m’a envoyé cette indication/rectification : sur les marchés en Isère, le classeur papier est nécessaire, donc renseignez-vous localement.
En cas d’inspection, plusieurs points supplémentaires seront vérifiés. Tout d’abord, le marquage correct des pièces. Si un article peut être confondu avec un objet destiné au contact alimentaire mais n’est pas alimentaire, il faut apposer de manière indélébile le symbole « verre et fourchette barré ». Un simple tampon personnalisé, facile à faire fabriquer en impression 3D pour quelques euros, permet de rendre ce marquage permanent.
Les inspecteurs vérifieront également que les prix sont correctement affichés, avec la devise clairement indiquée. Par exemple, « 35,- » n’est pas conforme ; il faut indiquer « 35 € ».
Les contrôles DGCCRF peuvent impressionner, mais ils visent simplement à vérifier la sécurité des produits. Avec un dossier clair et anticipé, ils deviennent généralement une simple formalité. Les témoignages d’artisans contrôlés montrent qu’en cas de bonne préparation et de démarches engagées, les inspecteurs privilégient presque toujours un délai pour finaliser la conformité plutôt qu’une sanction.
Enfin, l’accueil joue un rôle important. Adopter un ton cordial améliore nettement le déroulement du contrôle. Par exemple : « Ravie de vous accueillir, je suis en train de mettre en place tout ce qui est requis. Je suis à l’écoute des conseils que vous pourrez me donner. » Cette attitude professionnelle et constructive contribue à une inspection sereine et bienveillante. Surtout gardez en tête que l’inspecteur est un être humain qui fait son travail.
N’hésitez pas à me contacter pour compléter cet article si vous avez vécu un contrôle DGCCRF ou souhaitez partager votre expérience.
La technologie de la céramique vous intéresse ? Vous souhaitez approfondir des notions de santé et de sécurité, de chimie des émaux ou de gestion des surfaces alimentaires ?
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11 réponses sur « Contrôles DGCCRF : documents à préparer »
Merci beaucoup pour votre travail et votre partage précieux !! Petite question quand on fait des pieces non alimentaires style sculpture faut-il aussi garder des factures à disposition ? Merci pour votre réponse
Bonjour Marine, les contrôles visent exclusivement les pièces en contact avec des aliments – donc si vous faites les deux (sculptures ET vaisselle), gardez les factures à disposition (et je pense plus simple de tout garder) mais si vous créez uniquement des sculptures, vous n’êtes pas concernée par ces contrôles.
La réglementation dont je parle dans l’article concerne uniquement les pièces qui seront en contact avec des aliments. Après, lorsqu’on a une entreprise quelle que soit sa forme juridique, il y a aussi une réglementation comptable – et il faut garder les factures pendant 10 ans.
Bonjour, doit-on aussi tester nos pièces même si nous utilisons uniquement des émaux prêts à l’emploi et recommander pour un usage alimentaire (ex: Birch de Mayco) sur un grès blanc acheté chez un fournisseur ?
Merci pour votre travail.
Bonjour, quand vous dites “faites au moins une analyse de migration dans un labo agréé” et dans un cas ou nous aurions plusieurs émaux en utilisations, voulez-vous dire d’en faire tester un premier pour montrer patte blanche et d’indiquer que les autres sont en analyse ?
Merci pour ces précieuses informations et votre réponse.
En cas de contrôle DGCCRF, il ne s’agit pas de faire « un test pour la forme », mais d’être capable de démontrer que les pièces destinées au contact alimentaire respectent la réglementation.
Dans un atelier artisanal, les analyses coûtent cher. Aussi je suggère une approche réaliste, par exemple faire analyser en laboratoire l’émail qui présente le plus de risque au vu de sa composition. Cela montre que vous connaissez la réglementation et que vous prenez la question au sérieux.
Pour les autres émaux utilisés pour l’alimentaire, il est alors évidemment important d’avoir un dossier technique solide : reecette + formules précises, réflexion sur la stabilité chimique, origine des matières premières, cohérence des rapports d’oxydes, courbes de cuisson, etc. Veillez aussi à bien “nommer” vos collections – en cas de contrôle ça permet d’éventuellement ne “geler” qu’une partie du stock et pas la totalité.
Ce n’est pas une manière d’éviter la réglementation. C’est une manière proportionnée de gérer le risque, avec des moyens limités, tout en étant capable d’expliquer et de justifier ses choix.
L’essentiel est de pouvoir montrer une démarche construite, cohérente et documentée.
Bonjour,
sans parler du bon sens d’intervenir auprès de ses clients,
que se passe t il si après l’analyse une pièce relargue un des éléments? Est ce que seuls le cadmium et le plomb sont interdits, et les autres en simple surveillance? ( en France)
Doit on alors retrouver tous les gens qui ont acheté des pièces et les leur rembourser? A t on une amande?
En somme quels sont les conséquences pour l’atelier d’un émail qui relargue.
Merci et pardon pour cette question osée, mais j’aimerai savoir ce qui se passe techniquement après les résultats.
Bonjour Damien,
Votre question est légitime : c’est même celle que beaucoup de céramistes se posent.
À ma connaissance, il n’existe pas de réponse unique. Il semble qu’il existe une marge d’appréciation laissée aux contrôleurs.
Pour le plomb et le cadmium, il existe des limites réglementaires précises dans la directive 84/500/CEE. Un dépassement constitue donc clairement une non-conformité. En France, sont également contrôlées les migrations d’arsenic, de cobalt et d’aluminium, mais les conséquences dépendront du dossier et de l’évaluation réalisée par l’administration.
Dans la pratique, lorsqu’un problème est identifié, la première étape consiste généralement à empêcher la poursuite de la commercialisation des pièces concernées. C’est notamment pour cette raison que la traçabilité et l’identification des lots sont importantes : « geler » une partie du stock est moins dommageable que de voir l’ensemble d’une production concerné.
Concernant un éventuel rappel des pièces déjà vendues, je ne connais pas de règle automatique applicable à tous les cas. Cela dépendrait de l’évaluation du risque et des décisions prises par les autorités compétentes.
Quant aux amendes, les témoignages que j’ai recueillis auprès de céramistes contrôlés montrent que les inspecteurs tiennent également compte de la démarche de l’artisan, de la qualité du dossier présenté et de sa volonté de se mettre en conformité. Mais chaque situation reste particulière.
Nous échangeons régulièrement sur ces questions et sur les retours d’expérience des uns et des autres lors des cours en visioconférence.
En pratique, si une non-conformité est mise en évidence, la première mesure consiste à arrêter la commercialisation du lot concerné. D’où l’importance de la traçabilité : si les collections ou les séries sont bien identifiées, il est souvent possible de limiter le problème à un lot précis.
Si des pièces ont déjà été vendues et présentent un risque, un retrait ou un rappel peut être nécessaire. Je connais le cas d’une céramiste qui, ne pouvant pas retrouver tous ses clients, a dû publier un avis sur son site internet pour les informer que certaines pièces n’étaient pas conformes.
Une amende n’est pas automatique. En revanche, selon l’ampleur du problème, les conséquences économiques peuvent être importantes : destruction des stocks concernés, remboursement des clients, perte de confiance et, dans certains cas, mise en grande difficulté de l’atelier.
Merci beaucoup, je vais préparer ce dossier rapidement, j’ai déjà choisi d’acheter les émaux testé par vos soins ceux de forverglaz que je vais apposer sur toutes mes prochaines pièces alimentaires 👌🏻 et bien sûr faire un test rapidement
Bonjour,
sans parler du bon sens d’intervenir auprès de ses clients,
que se passe t il si après l’analyse une pièce relargue un des éléments? Est ce que seuls le cadmium et le plomb sont interdits, et les autres en simple surveillance? ( en France)
Doit on alors retrouver tous les gens qui ont acheté des pièces et les leur rembourser? A t on une amande?
En somme quels sont les conséquences pour l’atelier d’un émail qui relargue.
Merci et pardon pour cette question osée, mais j’aimerai savoir ce qui se passe techniquement après les résultats.